9 juin 2009
Le projet de loi d ’orientation du Grenelle de l ’environnement revient aujourd’hui à l ’Assemblée nationale pour un examen en deuxième lecture.
Ce projet de loi, dit «Grenelle 1», fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d ’énergie et d ’habitat dans le souci de préserver l ’environnement et le climat. Il cible en priorité la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.
Le Grenelle 1 avait été adopté en première lecture à l ’Assemblée nationale à la quasi unanimité en octobre, un an après le Grenelle de l ’environnement qui s ’était tenu fin octobre 2007.
Le Sénat a de son côté adopté ce projet de loi en février à l ’unanimité moins l ’abstention du PCF après l ’avoir enrichi avec notamment la création au 1er janvier 2012 d ’un carnet de santé du salarié retraçant les expositions aux substances dangereuses durant sa vie professionnelle et le lancement d ’un plan d ’urgence pour les abeilles.
Après ce nouvel examen à l ’Assemblée, le Grenelle 1 devra revenir au Sénat pour un examen en deuxième lecture. Cette loi d ’orientation sera suivie d ’une mise en oeuvre technique, la loi dite «Grenelle 2», sorte de «boîte à outils» de la première, et qui sera discutée à l ’automne.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
